Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site et l'application CGPilote sont édités par :

XPERTLAKE
SASU
Siège social : 52 rue Turgot 78500 Sartrouville France
Email de contact : contact@cgpilote.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
Vercel
Adresse de l'hébergeur : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis

L'API et l'infrastructure de données sont hébergées par :
Cloudflare, Inc.
101 Townsend St.
San Francisco, CA 94107
États-Unis
(Base de données hébergée sur des serveurs situés en Union Européenne)

Précision : les données relatives aux clients finaux et les documents générés dans l'application sont stockés exclusivement en local sur l'appareil de l'Utilisateur. Les serveurs (notamment via Cloudflare) ne traitent que des données de compte, de gestion d'abonnement et des journaux de sécurité.

L'authentification et la gestion des comptes sont assurées par :
Supabase, Inc.
65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre
Singapore 049513
(Base de données hébergée sur des serveurs situés en Union Européenne)

Les paiements en ligne (le cas échéant) sont traités via :
Qonto
18 Rue de Navarin
75009 Paris
France

Le client desktop est distribué via :
GitHub, Inc.
88 Colin P. Kelly Jr. St.
San Francisco, CA 94107
États-Unis

Les prestataires techniques peuvent évoluer. Les présentes mentions légales seront mises à jour en conséquence.

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

4. Crédits Open Source

CGPilote s'appuie sur plusieurs projets Open Source majeurs :

  • Angular MIT License
  • RxJS Apache License 2.0
  • TypeScript Apache License 2.0
  • Electron MIT License
  • Supabase Apache License 2.0
  • Docxtemplater MIT License
  • FileSaver.js MIT License
  • PapaParse MIT License
  • PDF-Lib MIT License
  • PizZip MIT License
  • Playwright Apache License 2.0
  • Tabulator MIT License
  • SheetJS (XLSX) Apache License 2.0
  • Jasmine MIT License
  • Karma MIT License
  • Vitest MIT License
  • Better-sqlite3 MIT License
  • Hono MIT License
  • JOSE MIT License
  • Wrangler Apache License 2.0
  • Formula.js MIT License